1- Informations légales

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Le présent site web est édité par :

    • CLUB EMERGENCE, association loi 1901, dont le siège est situé :
      74 boulevard de la Corniche, 17110 Saint-Georges-de-Didonne.
      Département (Région) : Charente-Maritime (Poitou-Charentes) France

Association déclarée à la sous-préfecture de Rochefort.
Identification WALDEC : W172002743
Adresse de courrier électronique : contact@club-emergence.fr

  • Le directeur de la publication du site web est Jean-Marc Bouffard.
  • L’hébergeur du site web est : OVH SAS au capital de 500 K€
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
    Code APE 6202A
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

2- Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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Les services du Club mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés toutefois l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais du formulaire présent sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au Club EMERGENCE, en tant que responsable du traitement.

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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès du Club par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

CLUB EMERGENCE 2014
74 boulevard de la Corniche
17110 Saint-Georges-de-Didonne

ou par l’intermédiaire de notre formulaire de contact.

4. Cookies

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Les utilisateurs du site internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5. Propriété intellectuelle

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